De: <AApocope@aol.com>
A: <madamefredi@hotmail.com>
Objet: monsieur Fredi
Date: lundi 27 novembre 2000 15:39
L'ordre est potentiellement dangereux quand la part de
désordre n'est pas,
d'une manière ou d'une autre, intégrée dans un ordre
supérieur; ou quand
l'ordre majoritaire perd le sens de la mesure et impose sa conception
à
l'ensemble de la population et de la personne humaine (totalitarisme)
ou à
des voisins plus faibles (impérialisme). Il suscite alors la crise,
le
conflit, le changement violent.
De: <AApocope@aol.com>
A: <madamefredi@hotmail.com>
Objet: réponse une - Romain l'Épingle
Date: lundi 27 novembre 2000 15:38
"...La contrainte par corps, en matière douanière,
est une voie d'exécution
tendant à assurer le recouvrement des condamnations douanières.
Avant sa mise
à exécution, elle présente un caractère mixte
de sanction civile et sanction
pénale. D'où une double compétence judiciaire : compétence
pénale pour les
peines en cours d'exécution (articles 710 et 711 du Code de procédure
pénale), et celle du président du tribunal de grande instance
statuant en
l'État de réfèré (articles 752 et 756 du même
code).
(Cour d'appel de Douai 4ème chambre - 29 janvier 1997)
De: apocope <apocope@free.fr>
A: madame Fredi <madamefredi@hotmail.com>
Objet: REPONSE
Date: mardi 21 novembre 2000 15:20
UNE MER SANS EAU NE PEUT AVOIR D'ECLAT
UNE MARE SANS EAU N'A PAS DE FOND
UNE MERE SANS EAU AUSSI !
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